Afin d’éviter toute confusion au niveau du coût de construction de votre bien immobilier, l’indice BT01 entre en action. On parle de réévaluation des coûts de divers paramètres liés à la construction : charges diverses, salaires, etc. Cet index Bâtiment ou bien l’indice national du bâtiment est régi par une législation en vigueur depuis les années 70.
A caractère évolutif, cet indice bt01 change chaque mois. Et il est promulgué par l’INSEE, puis au journal Officiel. Visitez donc le site officiel de cette institution pour en connaître chaque détail. Avant de vous lancer dans la signature de contrat de construction immobilier, vous devez au moins savoir à quoi ressemblerai exactement l’Indice bt01. De quoi est composée cet Index Bâtiment ? Et surtout comment fonctionne-t-il ?
Qu’est-ce-que l’indice BT01 ? Et quelle est son utilité ?
Comme déjà avancée ci-haut, l’Indice BT01 est l’indice national du bâtiment. Il ressort d’une référence officielle délivrée par l’INSEE. Vous aurez donc des valeurs à base 100 qui changent d’index chaque mois. Par exemple : au mois de janvier 2021, cet indice est de 114,4 et le mois de suivant il a augmenté de quelques points jusqu’à atteindre 118,6 en septembre 2021. Pour cette nouvelle année 2022, on n’a pas encore reçu d’indice. Tout cela s’explique par la tendance en hausse des coûts de construction dans tous les domaines.
A propos de son utilité, cet indice BT01 permet de définir la valeur actualisée ou bien pour réévaluer les prix de construction. Il est mentionné dans le contrat de construction de maisons individuelles CCMI ou bien le contrat de vente d’habitation en l’état futur d’achèvement VEFA.
Vous devez absolument être conscient du fait qu’il y aura forcément un écart de temps entre le moment où vous signez le contrat et l’acquisition du prêt immobilier et/ou du permis de construire.
D’ailleurs, en suivant les règles de l’art, les articles L.231-11/L.261-11-1 du code de la construction et de l’habitation stipulent que « l’indice BT01 doit être utilisé pour toute révision de prix ». Cependant, vous pouvez choisir entre deux modalités distinctes dans le mode de calcul des coûts de construction dans votre contrat. Optez pour une révision de prix en une seule fois ou bien choisissez la modalité à chaque échéance de paiement.
De quoi est composé cet Index Bâtiment ?
Le changement de prix des éléments principaux de la construction sur le marché est la raison principale de l’usage de l’indice BT01. Il est donc d’une importance capitale de connaître l’ensemble des facteurs clés pour déterminer la valeur de l’index Bâtiment d’un moment précis. De quoi est-il constitué cet Indice BT01 ?
Basé des données requises récemment, il représente :
43 % pour les salaires et les charges
32 % pour les matériaux
15 % pour les frais divers
4 % pour le matériel
3 % pour les frais de transports
3 % pour les frais d’énergie.
Comment effectuer le calcul avec l’indice BT01 ?
Bien évidemment, vous trouverez sur le contrat la modalité choisie pour la réévaluation des prix de construction au moment de la signature. Il existe deux types de calcul au choix : la réévaluation en une fois ou bien à chaque échéance.
Il est aussi question de rassembler toutes les données concernant les coûts de construction. Puis, basez-vous sur l’indice BT01 sur le site officiel de l’INSEE. Une liste d’indice vous sera présentée. Chaque valeur correspond au mois d’exécution de votre contrat.
Pour le premier cas, une réévaluation de prix en une seule fois :
On a la formule : prix de la maison x Indice BT01 suivant le mois d’obtention de prêt ou du permis de construire / Indice correspondant au mois de la signature du contrat
Prenons l’exemple d’un coût de construction de 200000 euros. Supposons que vous avez signé le contrat de construction au mois d’Avril 2021, lié à l’indiceBT01 est de 116,6. Vous avez ensuite obtenu votre permis de construire 4 mois après, notamment le mois d’Aout + 1 mois donc on prend l’indice Septembre 118,6.
On a donc : 200000×118,6/116,6= 203430,53, voilà le prix de construction réévalué avec l’indice BT01.
La marge liée à cet index Bâtiment est donc de : 203430,53 – 200000=3430,53. C’est la somme que vous devez en bref régler cette différence de 3430,53 à votre constructeur.
Pour le second cas, une réévaluation à chaque échéance :
C’est un mode de calcul assez délicat et donc plus long à effectuer. Le principe de calcul reste néanmoins le même tout en utilisant les indices BT01 à chaque échéance.